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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 163 des éléments.
Recherche
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
Aviation
339
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
54
Circulaires d'information
34
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Avis de navigabilité
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
46
Sécurité des drones
23
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
9
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
20
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
296
Transport maritime
150
Transport routier
75
Marchandises dangereuses
65
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
41
Transport ferroviaire
20
Initiatives
16
Campagnes
11
Marine
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Publications
1
Date
2024
41
(-) 2023
2022
31
(-) 2021
2020
203
2019
324
2018
175
(-) 2017
2016
26
2015
101
(-) 2014
2013
91
2012
66
2011
115
2010
584
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
152
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
72
Alertes
9
CASA
4
Advisory Circular
2
Avis
1
Demande de service
1
Règlements
1
Type