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Transports Canada
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Phase I
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Passages à niveau privés
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2013-2014
1
Protocole de service de Transports Canada
1
Mme Marcella Szel
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… avec les véhicules connectés, y compris au moins un projet
pilote
mené par le Canada afin d’évaluer les méthodes …
0.772
M. David Cardin
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Mme Marie-Lucie Morin
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Sujets
Aviation
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(-) Services généraux
Lois et règlements
53
Consultations
30
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
55
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
21
Initiatives
13
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Programmes
10
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
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2023
182
2022
120
(-) 2021
2020
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2019
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2018
143
2017
112
2016
154
2015
249
(-) 2014
2013
195
2012
78
2011
29
2010
237
2009
3
0202
1
Catégorie
Maritime
76
Aviation
36
Corporate
23
Ferroviaire
19
Routier
7
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
118
Type
Consultations
26
Guides
6
Page
3
Documents d’information
2
E-binder
2
Règlements
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type