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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 185 des éléments.
Recherche
Astuces pour retrouver le propriétaire d'un bateau
1
Protocole d’entente entre Sécurité et sûreté maritimes de Transports Canada et la National Marine Manufacturers Association
1
3. Évaluation par un examinateur d'officiers mécaniciens de SSMTC
1
Registre des petits bâtiments (commerciaux)
1
5. Annexe A
1
Outil de poste désigné pour déterminer les exigences en matière d'HST
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
51
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
57
Marchandises dangereuses
56
Transport routier
53
Initiatives
25
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marine
14
(-) Programmes
Programmes de financement
9
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
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Examens législatifs
1
Publications
1
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2016
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2014
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2012
56
2011
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2010
200
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Catégorie
Maritime
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Ferroviaire
23
Surface
3
Corporate
2
Routier
2
Aviation
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
151
Sujet
4
Service
2
Type
Page
60
Éducation et sensibilisation
6
Consultations
1
Type