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Circulaire d'information (CI) N° 801-001
1
Corrosion des connecteurs électriques sur les avions Dash-8-401 et -402 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-06
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 05/2021
1
Nouveaux frais pour les services des cargaisons maritimes, du contrôle de navire par l’État du port, de prélavage et de la délivrance de certificats d’assurance maritime - BSN No. : 06/2021
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
69
Pollution marine et intervention environnementale
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Marchandises dangereuses
54
Transport routier
53
Programmes
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Initiatives
28
Transport ferroviaire
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22
Catégorie
Aviation
364
Maritime
78
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
65
Sujet
5
Service
2
Type
Guides
154
Éducation et sensibilisation
35
Alertes
11
Licences
5
Page
3
Règlements
3
Advisory Circular
2
Avis
2
CASA
1
Consultations
1
Description du service
1
Type