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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 27 des éléments.
Recherche
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Modèle no1
1
Projets d'infrastructure, de technologie et de recherche
1
Programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs (EMCEDE)
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Fonds d’aide pour les aéroports
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2021 à 2022
1
Contribution en nature – Dossier d'information pour le bénéficiaires
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux – Appel de propositions – Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
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Sujets
Aviation
418
Services généraux
388
Transport maritime
100
Transport routier
60
Marchandises dangereuses
45
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Programmes
Programmes de financement
8
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Transport ferroviaire
16
(-) Sécurité ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Initiatives
14
Campagnes
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Marine
7
Rapports évaluation opérationnelle
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Examens législatifs
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Date
(-) 2024
2023
27
2022
21
(-) 2021
2020
6
2019
25
2018
32
2017
8
2016
3
(-) 2015
2014
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
9
Maritime
7
Aviation
3
Corporate
3
Routier
2
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
8
Sujet
1
Type
Octroi de subventions et de contributions
1
Type