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Transports Canada
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Affichage de 311 à 315 sur 315 des éléments.
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Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Arrêté d’urgence interdisant aux bâtiments dans les eaux arctiques d’avoir à leur bord certains hydrocarbures
1
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Sujets
Services généraux
305
(-) Aviation
Centre reference
119
Services aériens commerciaux
21
Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Publications
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
77
Marchandises dangereuses
41
Transport routier
18
(-) Programmes
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Programmes de financement
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Campagnes
13
Transport ferroviaire
8
Marine
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Publications
2
Examens législatifs
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
145
2022
117
2021
173
2020
383
2019
462
2018
271
2017
60
2016
32
(-) 2015
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
292
Maritime
6
Corporate
4
Ferroviaire
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
25
Sujet
3
Service
1
Type
Guides
138
Licences
5
Règlements
4
Description du service
3
Alertes
2
Advisory Circular
1
Avis
1
CASA
1
Contactez-nous
1
Formulaires
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Traité international
1
TSB Response
1
Type