Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 131 à 140 sur 454 des éléments.
Recherche
Énoncé de partenariat en matière de réglementation émis par le Conseil Canada–États-Unis de coopération en matière de réglementation entre Transports Canada et le département des Transports des États-Unis
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Sécurité et sûreté maritimes : Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
Plan prospectif de la réglementation
1
INNOVATION TECHNOLOGIQUE POUR LA CHAÎNE D’APPROVISIONNEMENT
1
COMPRENDRE L’ASIE EN 2030 ET LES CONSÉQUENCES POUR LA POLITIQUE CANADIENNE SUR LES TRANSPORTS
1
L'INCIDENCE DES FLUX DE MARCHANDISES EN VRAC FUTURS SUR LE RÉSEAU DES TRANSPORTS DU CANADA
1
ANALYSE COÛT-BÉNÉFICE DE LA RESTRICTION ET DE LA LIBÉRALISATION DE L’ACCÈS AÉRIEN INTERNATIONAL AU CANADA
1
Bienvenue à Transports Canada
1
BARRIÈRES DE LA CHAÎNE D’APPROVISIONNEMENT DE TRANSPORT DES ÉTATS-UNIS : EN JEUX À EXAMINER PAR LE COMITÉ D’EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page courante
14
Page
15
Page
16
Page
17
Page
18
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
109
Consultations
63
Transparence
28
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
(-) Aviation
Centre reference
97
Publications
36
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
127
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Marchandises dangereuses
62
Transport routier
54
Transport ferroviaire
31
Programmes
29
Initiatives
28
Campagnes
20
Marine
4
Date
2024
176
2023
239
(-) 2022
(-) 2021
2020
437
2019
582
2018
293
2017
100
(-) 2016
2015
330
2014
55
2013
103
2012
104
2011
127
2010
695
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
235
Corporate
92
Maritime
38
Ferroviaire
18
Routier
11
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
55
Sujet
5
Service
2
Type
Guides
94
Consultations
55
Éducation et sensibilisation
36
Alertes
11
Documents promotionnels
5
Licences
5
Page
4
Discussion paper
3
Documents d’information
3
Règlements
3
Advisory Circular
2
Avis
2
E-binder
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
CASA
1
Description du service
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type