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Transports Canada
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Sécurité maritime au Canada
1
Galerie d’affiches sur la sécurité en aviation
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Exigences relatives aux radiobalises de repérage d’urgence (ELT)
1
Arrêté d’urgence de 2024 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Modèles de procédures relatives aux petits bateaux de pêche
1
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Sujets
Aviation
253
Centre reference
98
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
18
Services aériens commerciaux
18
Sécurité des drones
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
253
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
105
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
60
Marchandises dangereuses
55
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
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Transport ferroviaire
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Initiatives
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Campagnes
12
Marine
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Publications
2
Date
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2010
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Catégorie
Maritime
127
Aviation
37
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
72
Sujet
1
Type
Guides
9
Politiques
2
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Page
1
Type