Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 81 à 90 sur 843 des éléments.
Recherche
Normes relatives aux niveaux de service
1
Collecte électronique de statistiques sur le transport aérien
1
Études sur la fatigue et le rendement humain pour les exploitants aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/18 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé - Questions et réponses
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Exemples de dangers liés à la fatigue, de répercussions sur le rendement et de mesures d’atténuation pour les exploitants aériens
1
Indicateurs de rendement de sécurité liés à la fatigue pour les exploitants aériens
1
Exemption de l’application des alinéas 325.20(2)a) et 325.25(1)a) des normes sur les héliports prises en vertu des alinéas 305.20b) et 305.25(2)a) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application des paragraphes 305.33(8) et 305.33(10) du Règlement de l’aviation canadien, des divisions 325.29(1)a)(i)(b) et 325.29(1)b)(i)(b) des normes sur les héliports prises en vertu du paragraphe 305.29(1) du Règlement de l’aviation...
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page courante
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
396
Publications
53
Services aériens commerciaux
40
Navigabilité des aéronefs
29
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
400
Transport maritime
209
(-) Marchandises dangereuses
Publications
9
Contenants
8
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
CANUTEC
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Transport routier
107
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Programmes
57
(-) Transport ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
4
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Publications
2
Initiatives
30
Campagnes
21
Marine
14
Infrastructure
13
Examens législatifs
7
Date
2024
126
2023
132
(-) 2022
(-) 2021
2020
390
(-) 2019
2018
288
(-) 2017
2016
77
2015
231
2014
63
2013
100
2012
120
2011
133
2010
665
2009
248
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
657
TMD
107
Ferroviaire
42
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
267
Sujet
11
Service
5
Type
Guides
296
Alertes
170
Éducation et sensibilisation
35
Licences
22
Recherche
6
Règlements
3
TSB Response
3
Advisory Circular
2
Avis
2
Description du service
2
Page
2
CASA
1
Consultations
1
Foire aux questions
1
Funding
1
Type