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Transports Canada
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Passages à niveau publics
1
Passages à niveau privés
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
Lois
1
Programme de l’initiative d’adaptation des transports dans le Nord
1
Inventaire des passages à niveau
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
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Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
58
Services aériens commerciaux
53
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
13
Santé et sécurité au travail
12
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
4
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Exploitants aériens étrangers
3
Transport de passagers
3
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Publications
47
Sécurité des drones
28
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
22
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
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Transport maritime
229
Transport routier
107
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Passages à niveau
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Publications
3
Sécurité ferroviaire
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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2012
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6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
33
Surface
3
Aviation
1
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Publication
131
(-) Page
Sujet
6
Type
Audit et évaluation
1
Type