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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 36 des éléments.
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Passages à niveau publics
1
Passages à niveau privés
1
Rapports d'évaluation
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Lois
1
Programme de l’initiative d’adaptation des transports dans le Nord
1
Inventaire des passages à niveau
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
693
Centre reference
387
Publications
59
Services aériens commerciaux
37
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
13
Rapports évaluation opérationnelle
5
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Sécurité des drones
33
Navigabilité des aéronefs
31
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
405
Transport maritime
167
Transport routier
130
Marchandises dangereuses
78
Centre d’innovation
59
Programmes
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Passages à niveau
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Sécurité ferroviaire
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Publications
2
Voies ferrées
1
Initiatives
18
Campagnes
16
Marine
14
Infrastructure
13
Examens législatifs
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
(-) Publications
Date
2024
6
(-) 2023
2022
14
(-) 2021
2020
10
(-) 2019
2018
12
2017
3
2016
9
2015
4
2014
4
2013
3
2012
21
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
27
Surface
3
Corporate
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
114
(-) Page
Sujet
3
Type
Type