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Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 109 des éléments.
Recherche
Importer un véhicule des États-Unis et du Mexique
1
Comprendre les véhicules connectés et automatisés
1
Liste de Compatibilité (admissibilité) à l’importation de véhicules achetés aux États-Unis
1
Programmes de financement pour véhicules connectés et automatisés
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Publications
1
Incursions sur piste
1
Sorties de piste
1
Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
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Sujets
Aviation
568
Centre reference
348
Publications
38
Services aériens commerciaux
29
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
269
Transport maritime
127
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
28
Technologies d’aide à la conduite
26
Technologies novatrices
9
Importer un véhicule
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Conduire en toute sécurité
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Liste des règlements
78
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
30
Transport ferroviaire
27
Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
5
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
28
2023
34
2022
11
(-) 2021
2020
31
(-) 2019
2018
56
2015
1
Catégorie
Routier
84
Aviation
12
Corporate
2
Ferroviaire
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
160
(-) Page
Sujet
6
Service
1
Type
Guides
4
TSB Response
3
Funding
1
Type