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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Plan de protection des océans: infographie
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Parlons : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
202
Services généraux
160
Transport maritime
68
Sécurité maritime
50
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
56
Programmes
29
Initiatives
28
Marchandises dangereuses
26
Transport ferroviaire
22
Campagnes
20
Industrie
4
(-) Marine
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
2021
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
2023
1
2024
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Premiers intervenants
1
Date
2024
10
2023
7
(-) 2022
(-) 2021
2020
12
2019
7
2018
5
2017
3
Catégorie
Maritime
4
Type de contenu
(-) Page
Type
Consultations
2
Type