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Transports Canada
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Rapports du comité d’évaluation opérationnelle (CÉO)
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Sécurité des drones
23
Navigabilité des aéronefs
17
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport routier
76
Transport maritime
70
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Marchandises dangereuses
22
Initiatives
16
Campagnes
15
Transport ferroviaire
13
(-) Marine
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
6
Rapports d'évaluation
5
Rapports financiers de Transports Canada
5
Rapports de la vérification interne
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Rapports sur les frais de Transports Canada
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
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2011
33
2010
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Catégorie
Aviation
18
Maritime
7
Type de contenu
(-) Page
Publication
2
Type
Guides
11
Licences
5
Consultations
1
Demande de service
1
Type