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Transports Canada
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Affichage de 81 à 89 sur 89 des éléments.
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Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Exigences en vigueur et nouvelles exigences en matière d’assurance pour certains bâtiments - BSN No.: 09/2024
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : Mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 10/2024
1
TP 15595 - L’offre de cours d’apprentissage à distance, en ligne et mixte
1
Nouvelle page web sur les effectifs minimal de sécurité et formulaires de demande révisés pour obtenir un document spécifiant l'effectif minimal de sécurité - Mis à jour en avril 2024 - BSN No.: 11/2024
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2024
1
Lignes directrices sur le désarmement et sur la relocalisation en toute sécurité des barges pétrolières à simple coque retirées du service. - BSN No.: 12/2024
1
Pratique risquée de l'échouage partiel de barges - BSN No.: 13/2024
1
Pêche : Procédures de sécurité des bâtiments de pêche et familiarisation de l'équipage
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Sujets
Aviation
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Centre reference
77
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
18
Sécurité des drones
15
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
164
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
45
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
3
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Programmes
23
Marchandises dangereuses
17
Initiatives
14
Campagnes
12
Transport ferroviaire
12
Marine
7
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
42
2022
37
(-) 2021
2020
116
2019
99
2018
88
2017
46
2016
59
2015
21
2014
35
2013
183
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
66
Aviation
5
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
23
Service
1
Type
Description du service
3
Guides
3
Politiques
2
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Page
1
Type