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Transports Canada
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Région de l'Atlantique
1
Galerie de vidéos
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Normes de service pour les autorisations réglementaires à demande élevée
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Plan prospectif de la réglementation
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Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
18
Sécurité des drones
15
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
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Transparence
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Emplois à Transports Canada
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Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Régions
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Transport maritime
77
Transport routier
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Programmes
23
Programmes de financement
8
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
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Marchandises dangereuses
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Initiatives
14
Transport ferroviaire
12
Campagnes
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Marine
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Publications
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Date
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2019
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Catégorie
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32
Maritime
28
Ferroviaire
9
Routier
9
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
5
Service
1
Type
Consultations
35
Guides
8
Règlements
4
Description du service
3
Documents d’information
2
E-binder
2
Page
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Type