Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 16 des éléments.
… la Loi sur les eaux navigables canadiennes pour recouvrer une partie des coûts de traitement des demandes d’approbation … la loi elle-même. Si vous n’êtes toujours pas certain d’avoir compris les exigences qui s’imposent à vous … « ouvrage » se défini comme toute structure, dispositif ou autre chose, qu’elle soit temporaire ou permanente, …
32.056
… la Loi sur les eaux navigables canadiennes pour recouvrer une partie des coûts de traitement des demandes d’approbation … page Demande d’approbation Documents d’orientation Après avoir soumis une demande d’approbation Avis publics … une demande à TC. Le propriétaire de tout ouvrage (autre qu’un ouvrage majeur ou mineur) dans, sur, sous ou à …
58.541
… de la sécurité des drones cette année : Utilisez votre drone de façon sécuritaire. Il est important que vous pilotiez votre drone de manière responsable pour éviter de blesser les autres. Avant de faire décoller votre drone, comprenez les règles que vous devez suivre et …
20.393