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Transports Canada
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Affichage de 101 à 110 sur 191 des éléments.
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Vents en milieu urbain : ce que les pilotes de drones doivent savoir
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 1/2021
1
Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
1
Le processus de supervision
1
Le défi de la navigation verticale
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
46
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
90
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
34
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport routier
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
20
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
13
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
(-) Marine
Date
2024
206
2023
164
2022
131
(-) 2021
2020
487
2019
574
2018
336
2017
117
2016
144
2015
345
2014
88
2013
278
2012
139
2011
148
2010
887
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
127
Maritime
27
Corporate
3
Routier
2
Surface
2
Ferroviaire
1
TMD
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
14
Sujet
5
Service
1
Type
Guides
54
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
5
Page
3
Consultations
2
Demande de service
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Règlements
2
Avis
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Licences
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Lois
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