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Circulaire d'information (CI) N° 801-001
1
Corrosion des connecteurs électriques sur les avions Dash-8-401 et -402 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-06
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Statut d’envol inexact transmis par les transpondeurs et son effet sur les systèmes de surveillance des pistes et d’alerte de conflit - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-03
1
Mise en application de nouvelles recommandations de formation sur B-737 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-05
1
Circulaire d'information (CI) Nº 601-006
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
46
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
90
Transport routier
42
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Sécurité maritime
20
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
13
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
105
2023
113
2022
72
(-) 2021
2020
361
2019
441
2018
245
2017
59
2016
32
2015
200
2014
44
2013
97
2012
86
2011
124
2010
681
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
110
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Sujet
5
Publication
4
Service
1
Type
Guides
50
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
5
Page
2
Avis
1
Licences
1
Type