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Transports Canada
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Affichage de 61 à 66 sur 66 des éléments.
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Toujours s’attendre à l’inattendu
1
Exploitation des aéronefs en cas de givrage au sol
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
Vous recommencerez bientôt à voyager en famille?
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
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Sujets
Aviation
128
Centre reference
46
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
90
Lois et règlements
44
Liste des règlements
34
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
(-) Plan prospectif de la réglementation
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
20
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
13
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
70
2023
79
2022
58
(-) 2021
2020
123
2019
136
2018
77
2017
47
2016
59
2015
21
2014
36
2013
183
2012
36
2011
24
2010
202
Catégorie
Aviation
30
Maritime
23
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
12
Sujet
2
Type
Éducation et sensibilisation
23
Guides
6
Page
2
Consultations
1
Licences
1
Type