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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 152 des éléments.
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Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 25 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 26 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
… proposés aux exigences en matière
de
délivrance
de
permis
d
’
embarcation
de
plaisance
. Le présent rapport résume les …
131.77
Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (CAN/CGSB-43.146)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 27 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Fond national des corridors commerciaux
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
44
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
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Transport routier
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport maritime
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Initiatives
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(-) Programmes
Programmes de financement
5
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Transport ferroviaire
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(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
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Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Publications
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
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Marine
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Date
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2023
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2020
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2019
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2018
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2016
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2015
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2014
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2012
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2011
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2010
38
2009
58
0202
1
Catégorie
Aviation
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Maritime
20
Corporate
14
Ferroviaire
10
TMD
9
Routier
8
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
14
Sujet
3
Type
Consultations
25
Guides
13
Documents d’information
2
E-binder
2
Éducation et sensibilisation
2
Page
2
Règlements
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type