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Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Cybersécurité des véhicules
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Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Articles héritées
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1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
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Sujets
Aviation
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Services généraux
90
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
34
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Galerie de vidéos
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Initiatives
13
Programmes
8
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
59
2023
53
2022
39
(-) 2021
2020
34
2019
139
2018
40
2017
35
2016
64
2015
222
2014
13
2013
5
2012
43
2011
1
2010
41
2009
1
Catégorie
Routier
35
Aviation
31
Ferroviaire
9
Corporate
5
Surface
2
Maritime
1
TMD
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
78
Sujet
1
Type
Guides
6
Règlements
2
Lois
1
Type