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Transports Canada
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Affichage de 111 à 120 sur 120 des éléments.
Recherche
Base de données d’unité métrique certifiée d’évaluation des émissions de CO2 d’avion
1
Circulaire d'information (CI) Nº 500-004
1
Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Arrêté d’urgence interdisant aux bâtiments dans les eaux arctiques d’avoir à leur bord certains hydrocarbures
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
34
Navigabilité des aéronefs
13
Immatriculation et location des aéronefs
9
Services aériens commerciaux
7
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Publications
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
82
Transport maritime
56
Transport routier
20
(-) Programmes
Programme de corridors maritimes verts
3
Programmes de financement
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Campagnes
13
Marchandises dangereuses
13
Marine
4
(-) Transport ferroviaire
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Publications
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
143
2022
127
2021
180
2020
391
2019
481
2018
282
2017
63
2016
41
2015
203
2014
48
2013
99
2012
105
2011
124
2010
664
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
97
Maritime
5
Corporate
4
Ferroviaire
4
Type de contenu
(-) Page
Publication
5
Sujet
3
Service
1
Type
Guides
64
Licences
6
Description du service
3
Alertes
2
Règlements
2
Advisory Circular
1
Avis
1
CASA
1
Contactez-nous
1
Formulaires
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Traité international
1
TSB Response
1
Type