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Transports Canada
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Manuel de navigabilité Chapitre 516 - Émissions des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice C : Tâches hors calendrier et exigences relatives à la maintenance de l'équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Contacts et bureaux de l'aviation civile
1
Rapports de la vérification interne
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-047
1
Prenez garde : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Inventaire des alertes de Transports Canada à l’intention des transporteurs aériens canadiens qui volent à proximité des zones de conflit étrangères
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Navigabilité des aéronefs
13
Immatriculation et location des aéronefs
9
Services aériens commerciaux
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
13
Marine
5
Transport ferroviaire
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
(-) Publications
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
114
2022
79
2021
128
2020
361
2019
440
2018
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2017
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2016
32
2015
199
2014
44
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2012
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2011
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2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
98
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
4
Sujet
4
Service
1
Type
Guides
65
Licences
6
Description du service
3
Alertes
2
Règlements
2
Advisory Circular
1
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1
Traité international
1
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1
Type