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Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Plan de protection des océans
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Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
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Résumés des mesures d’application administratives
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Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
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Jaugeurs nominés, Canada
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Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
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Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Le cabotage au Canada
1
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
5
Certification des gens de mer
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Sécurité maritime au Canada
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Navigation et conditions maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Programmes
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Transport routier
15
Marchandises dangereuses
11
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
3
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Plan de protection des océans
1
Marine
5
Transport ferroviaire
4
Publications
2
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
55
2022
76
2021
75
2020
127
2019
97
2018
77
2017
46
2016
59
2015
21
2014
35
2013
183
2012
35
2011
25
2010
194
Catégorie
Maritime
44
Corporate
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
15
Type
Politiques
2
Éducation et sensibilisation
1
Guides
1
Matériel promotionnel - campagnes
1
Type