Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 141 à 150 sur 4072 des éléments.
Recherche
Exigences réglementaires et références
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-014
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A97-01 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-007
1
A16-01 - Exigence relative aux radiobalises de repérage d’urgence de 406 mégahertz
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A13-01 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Circulaire d'information (CI) N° 521-004
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page courante
15
Page
16
Page
17
Page
18
Page
19
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
2261
Services aériens commerciaux
672
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
148
Navigabilité des aéronefs
118
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
53
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
43
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
36
Aviation civile
14
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
14
Sûreté aérienne
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
1880
Transport maritime
1263
Marchandises dangereuses
417
Transport routier
267
Programmes
210
(-) Programmes de financement
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
22
Fonds national des corridors commerciaux
11
Programmes de bateaux abandonnés
7
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
5
Programme de contributions pour la sécurité nautique
4
Programme de camionnage à zéro émission
3
Programme d’adaptation aux changements climatiques dans du réseau ferroviaire
3
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
3
Programme de l'initiative d'adaptation des transports dans le Nord
1
Programmes sans financement
40
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme de protection de la navigation
6
Programme de financement de la participation communautaire
4
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
(-) Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Transport ferroviaire
154
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
121
Campagnes
92
Marine
86
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
117
2023
130
2022
105
2021
170
2020
379
2019
449
2018
240
2017
58
2016
33
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
3818
Maritime
36
Ferroviaire
29
Corporate
21
Surface
12
Routier
10
Type de contenu
(-) Page
Publication
1507
Service
49
Sujet
24
Type
Guides
1717
Alertes
242
Éducation et sensibilisation
126
Règlements
55
Licences
51
TSB Response
26
Funding
16
Avis
10
CASA
9
Description du service
7
Advisory Circular
6
Page
6
Demande de service
3
Formulaires
2
Octroi de subventions et de contributions
2
Contactez-nous
1
Description organisationnelle
1
Documents d’information
1
Recommandation
1
Traité international
1
Type