Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 221 à 230 sur 248 des éléments.
Recherche
Abrogé - Arrêté d’urgence no 76 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 77 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 78 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 79 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté abrogeant l’Arrêté d’urgence no 79 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection des baleines noires de l’Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Arrêté d’urgence no 6 visant les zones inondées
1
Arrêté abrogeant l’Arrêté d’urgence no 6 visant les zones inondées
1
Arrêté d’urgence de 2022 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Arrêté d’urgence no 2 sur la zone de pilotage obligatoire du havre Sheet
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
17
Page
18
Page
19
Page
20
Page
21
Page
22
Page courante
23
Page
24
Page
25
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
3878
Centre reference
2261
Services aériens commerciaux
672
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
148
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
63
Maintien de la navigabilité
17
Certification des aéronefs
13
Maintenance et construction des aéronefs
12
Navigabilité des aéronefs de loisir
7
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
53
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
43
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
36
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
1879
Transport maritime
1263
Marchandises dangereuses
417
Transport routier
267
Programmes
210
Programmes de financement
74
Programmes sans financement
40
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme de protection de la navigation
6
Programme de financement de la participation communautaire
4
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
(-) Programme national de surveillance aérienne
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Transport ferroviaire
154
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
121
Campagnes
92
Marine
86
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
16
2023
15
2022
30
2021
46
2020
66
2019
13
2017
3
2015
1
2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
Aviation
165
Maritime
22
Corporate
10
Type de contenu
(-) Page
Service
47
Publication
3
Sujet
1
Type
Guides
104
Avis
7
Description organisationnelle
1
Page
1
Recommandation
1
Traité international
1
Type