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Réponse de Transports Canada aux recommandations A08-01, A08-02 et A08-03 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
1.1 Introduction
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Réponse de Transports Canada aux recommandations en matière de sécurité aérienne no A12-01 et A12-02 et à la préoccupation du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
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2010 - Recommandations du BST (Aviation)
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1992 Recommandations du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) (Aviation)
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Réponse de Transports Canada aux recommandations A96-01, A96-02, A96-03, A96-04, A96-05, A96-06, A96-07, A96-08, A96-09, A96-10, A96-11, A96-12 et A96-13 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
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Réponse de Transports Canada aux recommandations A94-01, A94-02, A94-03, A94-04, A94-05, A94-07, A94-08, A94-09, A94-10, A94-11, A94-12, A94-13, A94-14, A94-15, A94-16, A94-18, A94-19, A94-20, A94-21, A94-22, A94-23, A94-24, A94-25, A94-26, A94-27, A94...
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Particuliers contrevenants en aviation
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A01-01, A01-02, A01-03 et A01-04 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
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5.2 Exigences en matière de type, de qualification et de maintien des compétences pour les évaluateurs
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Sujets
Aviation
3860
Centre reference
2259
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
352
Spécifications exploitation
153
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Rapports évaluation opérationnelle
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Santé et sécurité au travail
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Transport de passagers
8
Aviation commerciale et d'affaires
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Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
3
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
138
Navigabilité des aéronefs
118
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
50
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sécurité des drones
51
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
41
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
36
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Sûreté aérienne
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
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Services généraux
1867
Transport maritime
1260
Marchandises dangereuses
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Transport routier
265
Programmes
209
Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
121
Campagnes
93
Marine
87
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2023
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2022
1
2021
7
2020
33
2019
27
2018
37
2017
10
2016
6
2015
16
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
722
Corporate
3
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
57
Sujet
2
Service
1
Type
Guides
664
TSB Response
26
Audit et évaluation
1
Demande de service
1
Plan ministériel
1
Type