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Sécurité et sûreté maritimes
1
Foire aux questions
1
3. Questionnaire spécimen
1
Contacts et références
1
11. Distribution
1
Groupe 1 - Alimentation électrique de secours
1
Partie I - Généralités
1
6 - Embarcation de sauvetage
1
Contactez-nous
1
Présentation et approbation des plans des petits bâtiments de pêche d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux en vertu du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
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Sujets
Aviation
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Services généraux
1880
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
910
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Navigation dans l'Arctique
37
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Pollution marine et intervention environnementale
20
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
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Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation et conditions maritimes
5
Accidents maritimes et enquêtes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
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Urgences maritimes
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
267
Programmes
210
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
29
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
21
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
10
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Passages à niveau
6
Publications
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
121
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
60
Journée nationale de l’aviation – 23 février
9
Journée de la sécurité des drones
7
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
1
Marine
86
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2023
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2022
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2021
82
2020
133
2019
114
2018
89
2017
48
2016
68
2015
25
2014
39
2013
185
2012
56
2011
25
2010
200
2009
1
Catégorie
Maritime
1259
Ferroviaire
126
Aviation
75
Corporate
23
Surface
4
Routier
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
923
Service
43
Sujet
16
Type
Page
64
Demande de service
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Éducation et sensibilisation
9
Matériel promotionnel - campagnes
9
Guides
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TSB Response
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Plan ministériel
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