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Services du Bureau d’examen technique en matière maritime
1
Zone de protection volontaire pour la navigation maritime sur la côte ouest de Haida Gwaii - BSN No.: 26/2020
1
Bulletins opérationnels de sûreté maritime - 2013-003
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 30 novembre, 2021 - BSN No. : 19/2021
1
Certificats et permis de travail maritime
1
Nouvelles exigences en matière d’assurance responsabilité pour les navires utilisés à des fins commerciales et publiques transportant des passagers - BSN No : 13/2018
1
Nouvelles directives de sécurité pour les navires de pêche en exploitation dans les eaux polaires - BSN No.: 16/2022
1
Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
1
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
1
Mesures temporaires à l’égard des brevets du personnel maritime (à l’exclusion des certificats médicaux maritimes) - BSN No.: 07/2023
1
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Sujets
Aviation
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Services généraux
1867
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
908
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Navigation dans l'Arctique
37
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Pollution marine et intervention environnementale
20
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation et conditions maritimes
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
417
Transport routier
266
Programmes
208
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
29
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
21
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Passages à niveau
6
Publications
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
121
Campagnes
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(-) Marine
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
64
2023
47
2022
53
2021
40
2020
122
2019
122
2018
94
2017
51
2016
68
2015
25
2014
39
2013
185
2012
56
2011
24
2010
200
2009
1
Catégorie
Maritime
1297
Ferroviaire
124
Corporate
11
Surface
4
Aviation
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
862
Service
31
Sujet
9
Type
Page
63
Éducation et sensibilisation
10
Consultations
8
TSB Response
8
Guides
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Politiques
5
Règlements
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Demande de service
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Octroi de subventions et de contributions
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