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Programme d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Comment le Plan de protection des océans améliore la sécurité maritime à Tuktoyaktuk
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Pratiques et procédures pour les ports publics
1
Plan de protection des océans – Protéger les baleines
1
Bulletin électronique sur le Plan de protection des océans
1
Améliorer la sécurité maritime par l’entremise du Plan de protection des océans
1
Table ronde sur la gouvernance de l’examen de la Loi sur le pilotage – Ottawa (Ontario)
1
Plan de protection des océans du Canada : Déjà deux ans de changements
1
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Permis et immatriculation des bâtiments
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(-) Ports, havres et mouillage
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Inspection et certification des bâtiments
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Accidents maritimes et enquêtes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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La présence maritime internationale du Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
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Urgences maritimes
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Programme de corridors maritimes verts
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Programme de protection de la navigation
6
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2
Programme national de surveillance aérienne
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Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Date
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2017
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Catégorie
Maritime
125
Corporate
40
Routier
33
Ferroviaire
32
Aviation
29
Surface
13
Type de contenu
(-) Page
Service
21
Publication
12
Sujet
1
Type
Octroi de subventions et de contributions
14
Guides
12
Description de programme
7
Consultations
5
Éducation et sensibilisation
2
Règlements
2
Résultats de programme
2
Avis
1
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Documents d’information
1
Matériel promotionnel - articles vedettes
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Type