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Comprendre les zones de mouillage au Canada
1
Liste des administrations portuaires canadiennes
1
Examen de la modernisation des ports: document de discussion
1
Rapport mensuel no 2 : Protocole provisoire relatif à l’usage des zones de mouillage du Sud de la Colombie-Britannique
1
Rapport mensuel no 6: Protocole provisoire relatif à l’usage des zones de mouillage du Sud de la Colombie-Britannique
1
Liste des ports appartenant à Transports Canada
1
Rapport mensuel 9 : Protocole provisoire relatif à l’usage des zones de mouillage commerciales du Sud de la Colombie-Britannique
1
Rapport mensuel no 3 : Protocole provisoire relatif à l’usage des zones de mouillage du Sud de la Colombie-Britannique
1
Rapport mensuel no 1 : Protocole provisoire relatif à l’usage des zones de mouillage du Sud de la Colombie-Britannique
1
Rapport mensuel no 5 : Protocole provisoire relatif à l’usage des zones de mouillage du Sud de la Colombie-Britannique
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Sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
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(-) Ports, havres et mouillage
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Pollution marine et intervention environnementale
20
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
20
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
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Conception
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Certification des gens de mer
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Formation et certification maritime
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Responsabilité et indemnisation dans le secteur maritime : Assurance des navires à passagers
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Inspection et certification des bâtiments
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Navigation et conditions maritimes
6
Accidents maritimes et enquêtes
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Acheter un bateau
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
La présence maritime internationale du Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
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2018
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Catégorie
Maritime
41
Surface
10
Corporate
6
Type de contenu
(-) Page
Type
Politiques
1
Type