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Transports Canada
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Affichage de 141 à 145 sur 145 des éléments.
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Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
… Personnel that perform offshore industrial activities to
and
from other vessels
and
/or offshore industrial facilities . 10.2 La version …
0.502
Élaboration des normes de capacité de l'équipement pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Élaboration des orientations techniques pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
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Sujets
Aviation
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Services généraux
1867
Transport maritime
1260
Sécurité maritime
907
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Navigation dans l'Arctique
37
(-) Ports, havres et mouillage
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Pollution marine et intervention environnementale
20
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Responsabilité et indemnisation dans le secteur maritime : Assurance des navires à passagers
1
Se préparer à utiliser son embarcation
7
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6
Navigation et conditions maritimes
6
Accidents maritimes et enquêtes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
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Programmes
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(-) Campagnes
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59
Journée de la sécurité des drones
9
Journée nationale de l’aviation – 23 février
9
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
1
Marine
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Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
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Date
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7
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15
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8
2020
6
2019
3
2011
1
Catégorie
Maritime
66
Aviation
20
Corporate
2
Routier
2
Type de contenu
(-) Page
Service
12
Sujet
4
Publication
2
Type
Matériel promotionnel - campagnes
10
Demande de service
6
Politiques
4
Guides
1
Matériel promotionnel - articles vedettes
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Page
1
Type