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Transports Canada
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Affichage de 441 à 450 sur 2318 des éléments.
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Règlement sur la sécurité des ensembles de retenue et des sièges d’appoint (véhicules automobiles) (DORS/2010-90)
1
Partager et consulter des idées : Examen de la modernisation des ports
1
Sécurité ferroviaire
1
Priorités en matière d’amélioration de la politique d’interprétation (2015-2017)
1
Foire aux questions – Réglementation
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » — Consultation publique sur la modernisation des frais pour les approbations des produits aéronautiques
1
Énoncé de partenariat de réglementation relevant du Conseil Canada–États Unis de coopération en matière de réglementation entre Transports Canada et la Environmental Protection Agency des États Unis
1
Liste des règlements
1
Transports Canada sur Facebook
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
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Facteurs de rendement humain pour les travaux et la maintenance élémentaires
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Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
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Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
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Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
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Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
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Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Transport ferroviaire
152
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
121
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
60
Journée de la sécurité des drones
9
Journée nationale de l’aviation – 23 février
9
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
1
Marine
86
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2023
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2022
117
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125
2020
105
2019
218
2018
84
2017
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2016
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2015
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2014
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2013
10
2012
23
2011
6
2010
45
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
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Corporate
695
Maritime
249
Routier
82
Ferroviaire
67
TMD
26
Surface
15
Type de contenu
(-) Page
Publication
1745
Service
33
Sujet
6
Type
E-binder
310
Consultations
159
Éducation et sensibilisation
100
Guides
80
Page
22
Règlements
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Funding
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Octroi de subventions et de contributions
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Documents promotionnels
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Documents d’information
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Matériel promotionnel - campagnes
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Demande de service
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Description de programme
7
Audit et évaluation
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Briefing binder
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Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
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Contactez-nous
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Rapport financier trimestriel
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Non-funding
2
Politiques
2
Rapport sur les résultats ministériels
2
Description du service
1
Description organisationnelle
1
Licences
1
Lois
1
Matériel promotionnel - articles vedettes
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Résultats de programme
1
Transition binder
1
Type