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Aviation
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1304
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
277
Circulaires d'information
233
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
132
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
70
Avis de navigabilité
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
44
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
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Bulletins de la Sécurité des aérodromes
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Circulaires d'information de l'Aviation générale
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Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Immatriculation et location des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Transport maritime
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Marchandises dangereuses
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Dispositifs de consignation électronique
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Conduire en toute sécurité
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Sécurité des autobus scolaires
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
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Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
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Statistiques et données
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Child safety
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(-) Programmes
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Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
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Programme de financement pour la participation Autochtone
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Programme de protection de la navigation
6
Programme de financement de la participation communautaire
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Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Transport ferroviaire
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Campagnes
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Maritime
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Corporate
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Ferroviaire
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Surface
12
Type de contenu
(-) Page
Publication
314
Service
26
Sujet
14
Type
Guides
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Alertes
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Règlements
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Funding
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Octroi de subventions et de contributions
13
CASA
9
Avis
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Description de programme
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Advisory Circular
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Documents d’information
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Non-funding
2
Page
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Demande de service
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Description organisationnelle
1
Éducation et sensibilisation
1
Type