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Transports Canada
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Rapports financiers de Transports Canada
1
Rapports d'évaluation
1
2016-2017 Rapport sur les résultats ministériels
1
Annexe [A] : définitions
1
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
1
Conformité aux exigences de l’audit interne
1
Message du ministre
1
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Rapports financiers de Transports Canada
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Rapports d'évaluation
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Rapports de la vérification interne
16
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
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Rapports sur les frais de Transports Canada
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Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
Rapports annuels sur les transports au Canada
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TC ouvert
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Accès à l’information et protection des renseignements personnels
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Normes de service : Transports Canada
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Accessibilité
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Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Passages à niveau
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Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Voies ferrées
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marine
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Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Publications
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Catégorie
Ferroviaire
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Corporate
119
Maritime
4
Surface
4
Aviation
2
Routier
1
Type de contenu
Publication
557
(-) Page
Sujet
8
Type
Audit et évaluation
5
TSB Response
5
Rapport financier trimestriel
3
Recherche
3
Consultations
2
Guides
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Rapport sur les résultats ministériels
2
Octroi de subventions et de contributions
1
Page
1
Plan ministériel
1
Type