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Exploitation sécuritaire des bâtiments à passagers commerciaux - BSN No : 09/2018
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Intégrité de l’étanchéité à l’eau et de l’étanchéité aux gaz
1
Exigences en matière de transmission de renseignements des bâtiments en vertu de la Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers - BSN No.: 01/2020
1
Équipage marin jugé essentiel - BSN No.: 06/2020
1
Prolongation de la validité des certificats du personnel maritime canadien - BSN No.: 03/2020
1
Nouvelles exigences en matière d’assurance responsabilité pour les navires utilisés à des fins commerciales et publiques transportant des passagers - BSN No : 13/2018
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les transbordeurs - BSN No. : 10/2020
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 11/2020 (modifié le 30 juillet, 2020)
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les transbordeurs - BSN No. : 12/2020 (modifié le 30 juin 2020)
1
Mobilité des travailleurs asymptomatiques du secteur maritime durant la pandémie de COVID-19 - BSN No. : 09/2020
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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