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Affichage de 21 à 30 sur 503 des éléments.
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Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Cessna Aircraft Company - Cessna Citation CJ3 C525B
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
173
Publications
128
Services aériens commerciaux
48
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
25
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
294
Transport maritime
148
Transport ferroviaire
129
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
8
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
120
Marchandises dangereuses
61
Centre d’innovation
60
Programmes
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
7
Marine
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
119
(-) 2023
2022
77
(-) 2021
2020
380
2019
491
2018
287
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
(-) 2002
Catégorie
Aviation
468
Ferroviaire
11
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
382
Publication
95
Service
17
Sujet
9
Type
Type