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Affichage de 841 à 850 sur 967 des éléments.
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Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 600-007
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0226
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.33(2)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 203.03(2) ET DES SOUS-ALINÉAS 223.03(3)a)(i) ET 223.03(3)c)(i) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
Sommaire de recherche - analyse des règlements
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Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
398
Publications
153
Services aériens commerciaux
43
Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
168
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
153
Transport ferroviaire
100
Transport routier
75
Marchandises dangereuses
59
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
7
Marine
7
Publications
5
Infrastructure
1
Date
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2020
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332
2005
39
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2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
705
Maritime
204
Corporate
23
Ferroviaire
7
Surface
2
Type de contenu
Page
750
Publication
205
Service
6
Sujet
6
Type
Type