Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 131 à 140 sur 641 des éléments.
Recherche
Exemption de l’application des alinéas 401.03(1)a) et d) du Règlement de l’Aviation Canadien
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.88(1) DU RAC ainsi que des PARAGRAPHES (3), (4), (5), (6), (7), (12) et de L'ALINÉA (13)b) de l'APPENDICE G de la NORME 625
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 723.38(3)c)(iii) DE LA NORME 723 – EXPLOITATION D'UN TAXI AÉRIEN – AVIONS ET DE LA NORME 723 – EXPLOITATION D'UN TAXI AÉRIEN – HÉLICOPTÈRES, DU SOUS-ALINÉA 724.33(3)c)(iii) DE LA NORME 724 – EXPLOITATION D'UN...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 705.104 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES EXIGENCES ÉNONCÉES AU CHAPITRE 15 - SYSTÈME DE DÉTECTION DES AÉRONEFS (SDA) DE LA NORME 621 ÉTABLIE EN VERTU DE L'ALINÉA 601.24(2)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES PARAGRAPHES 202.17(3) ET 202.17(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés) - Deuxième édition
1
Essais de collisions avec des véhicules à basse vitesse - Vidéo
1
Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés)
1
Programme de la Sécurité des cabines
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page courante
14
Page
15
Page
16
Page
17
Page
18
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
186
Publications
123
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
293
(-) Services généraux
Lois et règlements
140
Consultations
35
Transparence
35
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
113
Marchandises dangereuses
107
Transport routier
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
22
Publications
11
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
197
2023
313
2022
144
(-) 2021
2020
459
2019
637
2018
341
(-) 2017
(-) 2016
2015
352
(-) 2014
2013
139
2012
175
2011
208
2010
1758
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
(-) 2002
0202
1
Catégorie
Aviation
454
Corporate
109
Maritime
28
Ferroviaire
11
Routier
11
TMD
6
Surface
3
Type de contenu
Page
533
Publication
102
Sujet
5
Service
1
Type
Type