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Transports Canada
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Affichage de 301 à 310 sur 364 des éléments.
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Tribunal administratif
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Gestion des cent premiers jours
1
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Programme d'inscription des installations de contenants de Transports Canada
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » : consultation publique sur les changements proposés à l'Arrêté sur les ouvrages mineurs en vertu de la Loi sur les eaux navigables du Canada
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » : Transports Canada souhaite modifier le Règlement sur les passages à niveau
1
Consultation sur l’ébauche des Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments en milieu aquatique
1
Parlons de la sécurité ferroviaire – Énoncé de politique sur la culture de sécurité
1
Services généraux
1
Biens-fonds de l’aéroport de Pickering
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
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Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
8
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
5
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
1
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
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Transports Canada au service des Canadiens
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Infrastructure
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Marine
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Publications
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2012
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2011
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2010
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2009
2
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Catégorie
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Corporate
84
Maritime
41
Routier
18
Ferroviaire
13
TMD
10
Surface
1
Type de contenu
Page
308
Publication
55
Sujet
1
Type
Type