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Affichage de 71 à 80 sur 227 des éléments.
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Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
ANNEXE - Conditions d’application - Exemption de l'application de l'alinéa 602.128(2)B) du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION À L’ALINÉA 703.31b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC) ET À L’ARTICLE 723.31 DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (NSAC)
1
EXEMPTION À L’ALINÉA 704.27b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC) ET À L’ARTICLE 724.27 DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (NSAC)
1
Exemption de l'application de l'alinéa 602.128(2)b) du Règlement de l'aviation canadien
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) Nº 29 Édition 1
1
Directive visant le personnel (DP)
1
523 - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette
1
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Sujets
Aviation
362
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
61
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
109
Services généraux
98
(-) Transport ferroviaire
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
21
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
4
Marine
2
Date
2024
44
2023
65
2022
103
(-) 2021
2020
231
2019
349
2018
212
2017
23
2016
36
2015
118
2014
63
2013
99
2012
63
(-) 2011
2010
93
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
147
Ferroviaire
69
Surface
1
Type de contenu
Page
163
Publication
63
Service
1
Type
Type