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Transports Canada
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Affichage de 951 à 958 sur 958 des éléments.
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Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Diamond DA20 C1 - Alerte de difficultés en service
1
Circulaire d'information (CI) Nº 601-008
1
Utilisation des ceintures de sécurité et sûreté du fret - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-02
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
439
Publications
189
Services aériens commerciaux
70
Navigabilité des aéronefs
49
Sécurité des drones
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
29
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
477
Transport routier
323
Transport maritime
253
Transport ferroviaire
171
Règles
45
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Passages à niveau
16
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
10
Publications
9
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
122
Programmes
72
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Infrastructure
13
Marine
13
Campagnes
12
Publications
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
115
(-) 2023
2022
78
(-) 2021
2020
382
(-) 2019
2018
288
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
920
Ferroviaire
11
Surface
3
Maritime
2
Type de contenu
Page
786
Publication
143
Service
17
Sujet
12
Type
Type