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Résultats : ce que nous avons accompli
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Sécurité maritime 101 : Que se passe-t-il lorsqu’un navire entre dans les eaux canadiennes?
1
S'envoler en sécurité
1
Transports Canada à la défense des voies maritimes et des côtes canadiennes
1
Loi maritime du Canada (1998, ch. 10)
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Initiatives en matière de politiques et de programmes et approches novatrices relatives à la Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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Publications
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(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Publications et documents d'orientation
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Spécifications exploitation
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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