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Formation sécuritaire sur les mesures d’évacuation pendant la pandémie
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe E
1
Exemption de l'application de l'alinéa 804.01c) du Règlement de l’aviation canadien et du chapitre 4 du manuel d’observations météorologiques de surface
1
Entente technique - Israël
1
Protocoles d'entente - Brésil
1
Modifications provisoires aux demandes de tolérance et de dérogation aux calendriers de maintenance des petits aéronefs privés en raison de la pandémie COVID-19
1
Exemption de l’application de l’alinéa 571.08 (1)b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Collaboration en matière de réglementation entre TCAC et l'EASA
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
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(-) Aviation
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Publications
84
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport maritime
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
82
L’initiative sur la sécurité aérienne
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Plan de protection des océans
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
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10
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5
Surface
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