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Transports Canada
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Recherche
Initiative sur l’équipement de sécurité et l’infrastructure maritime de base dans les collectivités nordiques
1
Plan de protection des océans: infographie
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Navigabilité Chapitre 561 - Constructeurs Agréés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 426 - Unités de formation au pilotage - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 725 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien - Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
98
Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
167
Transport ferroviaire
143
Transport routier
82
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
8
Marine
4
Date
2024
176
2023
196
(-) 2022
(-) 2021
2020
506
2019
599
2018
391
2017
174
2016
178
2015
267
2014
126
2013
335
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
216
Maritime
69
Ferroviaire
40
Corporate
5
Surface
1
Type de contenu
Page
317
Publication
58
Sujet
5
Service
2
Type
Type