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Utilisation d’embarcations de plaisance comme embarcations autres que de plaisance - BSN No. : 14/2022
1
Protection de l’épaulard résident du sud dans les eaux de la Colombie-Britannique - BSN No. : 15/2022
1
Nouvelles directives de sécurité pour les navires de pêche en exploitation dans les eaux polaires - BSN No.: 16/2022
1
Nouvelles directives de sécurité pour les embarcations de plaisance voyageant sur les eaux polaires - BSN No.: 17/2022
1
Deuxième forum sur la sécurité aérienne rapport
1
Forum sur la sécurité aérienne rapport final
1
Drones utiles : feux de forêt
1
Avis à l’industrie - Expérience revendiquée par les demandeurs de licence de TEA durant la Subvention salariale d’urgence du Canada (SSUC)
1
Inspection des navires à passagers et planification de voyages dans l’Arctique canadien - BSN No.: 18/2022
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Publications
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Sécurité maritime au Canada
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Publications
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Marine
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Date
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2005
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2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
216
Maritime
69
Ferroviaire
40
Corporate
5
Surface
1
Type de contenu
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317
Publication
58
Sujet
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Service
2
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Type