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Transports Canada
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Affichage de 511 à 520 sur 530 des éléments.
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Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes : Document de discussion
1
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Aperçu du Guide des mesures d'urgence (GMU) 2024
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
194
Publications
33
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Emplois à Transports Canada
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5
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2
Politiques
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114
Transport routier
89
Transport ferroviaire
78
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
38
Marchandises dangereuses
34
Programmes
30
Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
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(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
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2016
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2013
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2012
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2011
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2010
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2009
193
2008
59
2007
181
2006
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2005
39
(-) 2004
(-) 2003
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
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Corporate
38
Maritime
30
Routier
13
Ferroviaire
11
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
Page
505
Publication
14
Sujet
9
Service
2
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Type