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Affichage de 861 à 870 sur 896 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 573.09(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Arrêté d’urgence no 55 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Publications d'aviation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 24 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES PARAGRAPHES 700.16(3) ET (4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Centre reference
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Publications
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
166
Transport maritime
139
Transport routier
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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2008
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(-) 2006
2005
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76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
831
Maritime
3
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
858
Publication
31
Sujet
5
Service
2
Type
Type