Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 831 à 840 sur 856 des éléments.
Recherche
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Chapitre 11 — Solutions—Exploitants aériens
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Immatriculer votre drone : Aperçu
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.88(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN (RAC) AINSI QUE DES PARAGRAPHES (3), (4), (5), (6), (7), (12) ET DE L'ALINÉA (13)B) DE L'APPENDICE G — INSPECTION SUIVANT DES CONDITIONS D'UTILISATION ANORMALES DE...
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 700.02(2)c) ET DE L’ARTICLE 702.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
… conformément aux normes de l’ American Society for Testing
and
Materials (ASTM), qui comprennent un POH et coïncident …
0.63
TP 13158 - SATOPS - Rapport final
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(2)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
78
Page
79
Page
80
Page
81
Page
82
Page
83
Page courante
84
Page
85
Page
86
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
534
Publications
135
Services aériens commerciaux
46
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
279
Transport maritime
159
Transport routier
114
Transport ferroviaire
98
Centre d’innovation
60
Marchandises dangereuses
54
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
CANUTEC
4
(-) Bulletin de nouvelles
Contenants
3
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
13
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
112
(-) 2023
2022
79
(-) 2021
2020
380
2019
493
2018
289
2017
94
2016
71
2015
224
2014
66
2013
133
2012
158
(-) 2011
2010
1721
2009
194
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
40
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
829
TMD
3
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
735
Publication
95
Service
17
Sujet
9
Type
Type